Creative Commons, la Bonne Licence ?

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Libriste depuis bientôt 15 ans par philosophie , notre blog est publié sous licence Creative Commons, pour permettre à chacun de réutiliser notre travail, comme nous le faisons tous les jours avec WordPress, en réutilisant le travail d’autres personnes sans qu’ils en tirent un profit immédiat. Simple retour d’appareil.

Nous découvrirons dans cet article ce qu’est une licence Creative Common, comment la choisir et pourquoi la plupart des blogs utilisant les licences Creative Commons ne sont en fait pas libre alors que les auteurs doivent certainement penser le contraire.

En effet, seule une licence autorisant la reprise commerciale peut-être considérée comme libre. Nous y reviendrons en détails.

Creative Commons est la bonne licence pour votre blog, si vous choisissez la bonne licence Creative Commons.

Creative Commons, Philosophie et Histoire

Notre vision n’est pas moins que permettre à Internet de réaliser son plein potentiel, qu’est l’accès universel à la recherche et à l’éducation, ainsi qu’à une participation à la culture, en conduisant l’émergence d’une nouvelle ère de développement et de productivité.

L’idée de mettre en place un accès universel à la culture, à la recherche et à l’éducation a été rendu possible grâce à l’émergence d’internet. Mais voila, le droit d’auteur rend cette utopie très terre à terre d’un seul coup. Grâce aux droits d’auteur, bienvenue dans le monde où la reprise, l’adaptation ou ne serait-ce que le renvoi de lien devient un cauchemar. Pour permettre à internet de perdurer dans sa vocation première, il fallait la mise en place d’une organisation, qui créerait une licence permettant un partage simplifié, dans le respect de toutes les parties, de la promotion de ces licences, et de suivre leurs respects. La fondation Creative Commons a vu le jour en 2001 pour répondre à cette volonté.

Pour ceux qui ne maitriseraient pas toutes les subtilités des licences, sachez seulement que les licences Creative Commons s’appliquent normalement à du texte, mais aussi des images, des vidéos, des films, des chansons, de la musique… en fait, tout ce qui touche à la production artistique ou à la production de contenu, au droit d’auteur. Les licences Creative Commons ne sont par exemple pas faites pour les logiciels. Nous leur préférerons la licence GNU/GPL.

Entre 2002 et 2009, les licences Creative Commons cherchent leur public car à cette époque régnait un bordel sans nom du fait de l’existence d’une multitude de licences compatibles ou incompatibles en fonctions des cas. Bien que ce problème des licences ne soit toujours pas réellement réglé dans le monde de l’Open Source en général, un consensus est apparu en 2009 pour tout ce qui touche aux droit d’auteurs, sauf logiciel donc. Il s’agit de la licence Creative Commons Attribution Share Alike, dans le jargon Creative Commons CC-BY-SA, seule licence Creative Commons réellement libre. Notre blog utilise cette licence.

Pour la petite histoire, jusqu’en mai 2009, Wikipedia était uniquement sous licence GFDL ( GNU Free Documentation Licence). Wikipedia a choisit cette date pour basculer l’ensemble du contenu sous la licence car des centaines de milliers de projets avaient déjà basculé sous la licence CC-BY-SA. Assez restrictive, cette licence ne permettait pas la reprise d’un travail fait exclusivement sous licence GPDL, ce qui aurait exclu Wikipedia de la communauté Open Source à moyen ou long terme. Aujourd’hui Wikipedia est publié aussi bien sous la licence GPDL que CC-BY-SA.

Nous pourrions vous parler d’autres projets comme Fedora, Gnome, FlickR, WikiCommons mais nous nous écarterions trop du sujet.

Creative Commons, Avant de se Lancer

Vous êtes convaincu que le partage de vos œuvres est le fondement même de l’internet, et que les Creative Commons sont faites pour vous ? Parfait. Mais avant de choisir la licence qui vous ira le mieux, vérifions que vous ayez bien le droit de publier cette création sous licence Creative Commons.

Assurez-vous que votre travail puisse être soumis aux droits d’auteurs

Les licences Creative Commons s’appliquent là où le droit d’auteur s’applique. Le droit d’auteur protégeant l’expression créative. Généralement, le type de travaux pouvant être soumis aux droits d’auteurs sont des livres, des scripts, des plans de leçons, des partitions, des blogs, ou tout autre type liée à l’écriture. Mais cela s’applique aussi à la photographie, aux images, aux jeux, à la composition musicale, aux enregistrements audio. Bien que non exhaustive, cela vous donne une idée.

Le droit d’auteur ne s’applique donc pas aux idées, aux informations factuelles ni aux éléments non créatifs. Pour la petite histoire, une formule mathématique ne peut pas être soumise au droit d’auteur, ni une fonctionnalité logicielle. Cependant, les géants du logiciel tentent d’imposer les brevets logiciels en Europe, rendant caduque la non application des droits d’auteurs.

Assurez-vous de posséder les droits d’auteur

Enfonçons, une porte ouverte. Pour publier une œuvre sous Creative Commons il faut… en posséder les droits. C’est mieux.

Mais dans quel cas je pourrais ne pas posséder les droits d’auteur sur une œuvre que j’ai en ma possession ? Si vous avez écrit cette œuvre tout seul, alors pas de soucis. Par contre si votre travail rentre sous le coup du contrat de travail, ou encore que d’autres personnes aient participé au travail, alors il vous faudra l’accord des autres parties. Et posséder physiquement une œuvre ne signifie pas en posséder les droits d’auteur.  Si tel était le cas, des système tel Hadopi n’existeraient pas.

Comprenez les implications

Avant de se lancer, il est bien important de comprendre la portée de la publication de vos œuvres sous Creative Commons. Celles-ci seront réutilisables, modifiables ou tronquées au moins pour une utilisation non commerciale. Pour publier votre contenu sous licences Creative Commons, nul besoin de signature, juste de l’apposition du bon logo en fonction de la licence retenue.

Si par le plus grand des hasards vous seriez amené à vouloir changer de licence dans le futur, sachez que les licences Creative Commons sont non révocables. Une fois le contenu publié sous Creative Commons, celui-ci le sera pour toujours. Enfin, tant que les droits d’auteur existeront. Bien entendu, vous pourrez arrêter de publier du nouveau contenu sous cette licence, mais tout le contenu déjà en circulation restera sous Creative Commons.

Creative Commons, la Bonne Licence

Creative Commons, ce n’est pas juste une licence, c’est un regroupement de licences et il vous faut trouver celle qui vous convient. J’image que comme nous, personne ne souhaite  lire chacune des licences pour en découvrir les différences et celle à choisir. Dans son travail de promotion des licences Creative Commons, la fondation a mis en place un outil web très simple pour vous permettre de savoir la licence qui vous correspond le plus.

Une fois que vous aurez répondu à ces simples questions, vous aurez un badge à apposer en fonction de la licence qui en émergera.

Mais attention, la possibilité de ne pas permettre la réutilisation de son travail dans un cadre commercial froisse la communauté pure et dure du libre. Et oui, je l’assume, je fais partie de cette frange extrémiste du libre et Stallman est l’incarnation vivante du prophète à mes yeux. On ne peut pas faire les choses à moitié si l’on veut respecter notre liberté.

CC-BY-SA, Seule Licence Creative Commons Libre

Cher propriétaire de blog, je te comprends. Tu as passé 10 heures à écrire ton dernier article sur le référencement WordPress, ce n’est pas pour le retrouver dans un guide que ton concurrent mettrait à disposition contre email sur son blog. Mais après tout, ne serait-ce pas une forme de reconnaissance de ton statut de professionnel, car ton concurrent aura pour obligation de livrer ses sources en vertu de la licence CC-BY-SA. Si cela ne suffit pas à te convaincre, penses à tous les développeurs WordPress qui travaillent pour te fournir un logiciel que tu utilises quotidiennement sans même penser à les remercier.

Utiliser une licence Creative Common en version non commerciale peut même parfois compliquer les choses encore plus que le droit d’auteur ne le faisait déjà. Imaginez une plateforme accueillant des créations issues de créateurs divers comme Jamendo par exemple. Il faudra alors bien faire attention à ne pas mélanger les contenus, interdisant le mash-up, le travail collaboratif et se mettant à dos une partie de la communauté.

Les problème avec les versions NC – non-commercial use only – sont :

  • qu’elles rendent le travail incompatible avec la communauté montante de la documentation libre, même si l’auteur acceptait d’y participer.
  • Les versions NC rendent le travail collaboratif sur le même document terriblement compliqué.
  • Vous interdisez la reprise de votre contenu intégral, en accord avec votre version NC, sur un blog CC-BY-SA, car les deux licences ne peuvent pas se mélanger.
  • Le non respect de la philosophie du logiciel libre dans son ensemble.

Et c’est bien cette dernière raison qui nous a naturellement conduit à publier ce blog sous licence CC-BY-SA, seule reconnaissance possible envers la communauté du libre qui nous permet tous les jours :

  • d’allumer nos ordinateurs
  • de surfer sur le Web avec Firefox, Chrome ou Opéra
  • de faire tourner nos serveurs web avec Apache ou Ngix
  • de faire tourner nos sites avec WordPress, SPIP, Magento, OSCommerce… ou que sais-je.

Creative Commons, Conclusion

Les licences Creative Commons, sont une bonne chose. Cela vous permet de garantir ce qu’internet était, est, et nous l’espérons, restera; un espace d’échange libre pour le savoir, le partage et l’entraide. Mais attention à ne pas faire les choses à moitié en refusant une reprise commerciale de votre travail car ce n’est pas un concurrent que vous allez embêter, peu scrupuleux en général et qui se moquera des licences, mais la communauté du libre qui elle est tatillonne sur le sujet, et pas qu’un peu.

Soyez reconnaissants, pensez CC-BY-SA pour votre blog.

Merci de nous aider à nous faire connaitre ;)

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9 Commentaires pour "Creative Commons, la Bonne Licence ?"

  1. Olivier Carbone 2 janvier 2012 à 12 h 22 min · Répondre

    J’aimerai temporiser un peu le fait que seule la licence CC-BY-SA est une « licence libre » :

    Il me semble qu’appliquer une licence NC n’interdit pas totalement l’utilisation du contenu dans une initiative commerciale … en effet, l’auteur peut donner son accord explicite pour permettre une utilisation commerciale de l’intégralité de son contenu. Cela nécessite une prise de contact avec l’auteur et une discussion mais cela reste envisageable :)

    Il est difficile d’être libre et non commercial … mais au cas par cas, cela peut être justifiable.  

    • Anonyme 2 janvier 2012 à 12 h 33 min · Répondre

      Prendre contact est une chose, être vraiment libre en est une autre :) La liberté ne souffre pas de discussion ;)

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